Mentions Légales : Les Ateliers du Grand Bois

Dernière mise à jour : 20/03/2025

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• Propriétaire du site :
o Entrepreneur Individuel : Cyrielle Pascard – Les Ateliers du Grand Bois
o Contact : contact@lesateliersdugrandbois.fr
o Téléphone : 06 71 84 83 94
o Adresse : 2580 route de Pampelune, Le Grand Bois, 19210 Lubersac
• Identification de l'entreprise :
o Statut : Entrepreneur Individuel
o Nom commercial : Les Ateliers du Grand Bois
o SIREN : 929 629 061 00011
o Adresse postale : 2580 route de Pampelune, Le Grand Bois, 19210 Lubersac
o Lien vers les Conditions Générales de Vente (CGV) :
https://www.lesateliersdugrandbois.fr/conditions-generales-de-vente
• Directeur de la publication : Cyrielle Pascard
• Hébergeur du site : Webador
• Délégué à la protection des données (DPO) : Non applicable

2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons
Les Ateliers du Grand Bois est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur
tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos,
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du Grand Bois.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée
comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et
suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 - Limitations de responsabilité
Les Ateliers du Grand Bois ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au
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L'entreprise décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et
contenus présents sur son site.
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indésirables sont importées et installées à son insu.
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informations collectées.
Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@lesateliersdugrandbois.fr
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https://www.lesateliersdugrandbois.fr/politique-de-confidentialite

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.lesateliersdugrandbois.fr est soumis au droit
français.
En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction au Tribunal de Brive
la-Gaillarde.

Fait à Lubersac, le 20/03/2025